SEFE Energy France

Conditions d'utilisation du site SEFE Energy

Sommaire

Société éditrice du site internet

SEFE Energy SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 491 388 914, dont le siège social est situé 159 rue Anatole France CS 20150 92309 | Levallois-Perret Cedex, France.

Directeur de Publication : Direction de la Communication

Hébergement du site internet

Le site www.sefe-energy.fr est hébergé sur une plateforme Cloud de la société́ Microsoft (Azure), dans le centre d’hébergement de Microsoft « France Central » en France.

 

Hébergeur : MICROSOFT France – Société par actions simplifiées

Siège social : 39 quai du président Roosevelt – 92130 Issy-les-Moulineaux

Capital social : 4 240 000 €

SIRET : 32773318400516

SIREN : 327733184

Numéro de TVA intracommunautaire: FR95327733184

Préambule

Le contenu de ce site web a été élaboré pour vous fournir des informations générales sur SEFE Energy, une marque de SEFE Gmbh, et vous présenter ses produits et services. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions suivantes et vous vous engagez à les respecter.

Informations sur les produits et services

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Droits de propriété industrielle

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Limitations de responsabilité

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Nullité ou caducité d’une disposition

Si l’une de ces présentes dispositions devient illégale, invalide ou inapplicable en cas de changement substantiel affectant les lois et règlements en vigueur ou si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes conditions serait illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition doit être supprimée et cela n'affectera pas la validité des autres dispositions qui continueront à être obligatoires et en vigueur.

Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

SEFE Gmbh et SEFE Energy SAS se réservent le droit de modifier les présentes conditions et le droit de modifier ou de corriger tout élément, produit ou service ainsi que les conditions applicables à ces produits ou services contenus dans ce site internet à tout moment et sans préavis.

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